Politique de confidentialité de l’application et du service NetUp

Dernière mise à jour : 9 septembre 2026

1. Objet de la présente politique

La présente politique décrit les traitements de données réalisés dans le cadre de l’utilisation de NetUp par un marchand exploitant un site, une application ou un service e-commerce.

Elle précise notamment :

les données susceptibles d’être reçues et traitées par NetUp ;
les finalités pour lesquelles elles sont utilisées ;
les rôles respectifs du Marchand et de NetUp ;
la région dans laquelle les données sont hébergées et traitées ;
leurs durées de conservation ;
les conditions de recours éventuel à des sous-traitants ultérieurs ;
les mesures mises en œuvre pour assurer leur protection ;
les modalités d’exercice des droits des personnes concernées.

NetUp est édité et opéré par :

NetUp SAS
SIRET : 941 101 800 00014
1000, L’Occitane
31670 Labège – France
Courriel : contact@netup.ai

Dans la présente politique :

le terme « Marchand » désigne l’entreprise ou l’organisation utilisant NetUp sur son site, son application ou son service e-commerce ;
le terme « Utilisateur » désigne un visiteur, prospect ou client utilisant le site, l’application ou le service e-commerce du Marchand ;
le terme « NetUp » désigne NetUp SAS et le service qu’elle fournit.

2. Rôles respectifs du Marchand et de NetUp

2.1 Données relatives aux Utilisateurs du Marchand

Le Marchand est responsable du traitement des données personnelles de ses Utilisateurs.

Il détermine notamment :

les fonctionnalités NetUp qu’il souhaite activer ;
les finalités poursuivies ;
la base juridique applicable aux traitements ;
les modalités d’information des Utilisateurs ;
les conditions dans lesquelles leur consentement est recueilli lorsqu’il est nécessaire.

Pour les données traitées afin de fournir les fonctionnalités de personnalisation, de recommandation produit, de e-merchandising et de mesure de performance, NetUp agit en qualité de sous-traitant du Marchand.

NetUp traite ces données uniquement :

pour fournir les services demandés par le Marchand ;
conformément aux instructions documentées de celui-ci ;
dans les limites nécessaires au fonctionnement des fonctionnalités activées.

NetUp n’utilise pas les données des Utilisateurs pour ses propres activités commerciales, publicitaires ou de prospection.

NetUp ne vend pas ces données et ne les met pas à disposition de tiers à des fins commerciales ou publicitaires.

NetUp ne combine pas les données provenant de plusieurs Marchands afin d’identifier, de profiler ou de cibler un Utilisateur.

2.2 Données relatives au Marchand

Pour les données nécessaires à la gestion de sa relation directe avec le Marchand, NetUp agit en qualité de responsable du traitement.

Il peut notamment s’agir :

des coordonnées professionnelles des interlocuteurs du Marchand ;
des informations relatives au compte NetUp ;
des informations nécessaires à la gestion contractuelle, administrative et commerciale ;
des échanges avec les équipes NetUp ;
des journaux techniques relatifs à l’administration et à la sécurisation du compte.

Ces traitements sont distincts des traitements réalisés par NetUp pour le compte du Marchand concernant ses Utilisateurs.

3. Données relatives à l’environnement e-commerce et aux intégrations

Afin d’installer, configurer et faire fonctionner NetUp, certaines informations relatives à l’environnement e-commerce du Marchand peuvent être transmises à NetUp par le Marchand lui-même ou par les systèmes et plateformes auxquels NetUp est connecté.

Selon les fonctionnalités activées, ces informations peuvent notamment comprendre :

l’identifiant technique du site, de l’application ou de l’environnement e-commerce ;
le domaine ou l’URL concerné ;
les informations techniques nécessaires à l’installation, à l’authentification et au fonctionnement de l’intégration ;
les paramètres de configuration ;
les données du catalogue nécessaires au fonctionnement du service ;
les identifiants, catégories, caractéristiques et informations relatives aux produits ;
les informations de merchandising nécessaires aux fonctionnalités activées ;
les informations techniques nécessaires à la synchronisation entre l’environnement du Marchand et NetUp.

NetUp limite les données et les autorisations utilisées à celles nécessaires au fonctionnement des fonctionnalités activées par le Marchand.

Les informations relatives aux produits et au catalogue qui ne permettent pas d’identifier une personne physique ne constituent pas des données personnelles.

4. Données relatives aux Utilisateurs reçues par NetUp

NetUp applique un principe de minimisation et ne reçoit que les données nécessaires au fonctionnement des fonctionnalités activées.

4.1 Identifiants pseudonymes

NetUp peut recevoir :

un identifiant aléatoire de visiteur ;
un identifiant de session ;
un identifiant pseudonymisé de panier ;
un identifiant pseudonymisé de commande ;
un identifiant technique de l’environnement du Marchand.

Ces identifiants permettent de distinguer techniquement des visites, sessions, paniers, commandes ou interactions sans permettre à NetUp de connaître directement l’identité civile de l’Utilisateur.

4.2 Données techniques

NetUp peut recevoir :

l’adresse IP, tronquée ou supprimée dès que les besoins de sécurité le permettent ;
la date et l’heure d’un événement ;
le type de terminal ;
le navigateur ou la version de l’application ;
le système d’exploitation ;
la langue ;
le fuseau horaire ;
les informations techniques nécessaires au fonctionnement, à la sécurité et au diagnostic du service.

4.3 Données de navigation et d’interaction

Selon les fonctionnalités activées, NetUp peut recevoir :

les pages ou écrans consultés ;
les catégories consultées ;
les fiches produits consultées ;
les produits affichés ;
les produits vus ;
les produits cliqués ou sélectionnés ;
la séquence et la chronologie des interactions ;
les ajouts et retraits du panier ;
l’origine technique de la visite.

4.4 Données relatives aux paniers et aux conversions

Lorsque les fonctionnalités correspondantes sont activées, NetUp peut également recevoir :

l’identifiant pseudonymisé du panier ;
l’identifiant pseudonymisé de la commande ;
les produits présents dans le panier ;
les produits commandés ;
le montant et la devise de la commande ;
la date et l’heure de la conversion ;
le rattachement de la conversion à une recommandation, un affichage ou une interaction antérieure.

5. Données que NetUp ne reçoit pas

Dans le cadre des traitements décrits par la présente politique, NetUp ne reçoit pas de données permettant d’identifier directement l’Utilisateur.

NetUp ne reçoit notamment pas :

le nom ;
le prénom ;
l’adresse électronique ;
le numéro de téléphone ;
l’adresse postale ;
les identifiants personnels ou mots de passe ;
les informations bancaires ;
les informations relatives aux moyens de paiement ;
les numéros de cartes de paiement ;
le contenu de communications privées ;
les données de géolocalisation précise ;
le carnet d’adresses ou les contacts du terminal ;
les identifiants publicitaires permanents du terminal ;
les données sensibles au sens de l’article 9 du RGPD ;
les informations destinées à identifier volontairement une personne mineure.

Les traitements réalisés par NetUp reposent ainsi sur des données techniques, comportementales et transactionnelles pseudonymisées et non sur l’identité civile de l’Utilisateur.

6. Finalités des traitements réalisés pour le compte du Marchand

Les données reçues par NetUp sont utilisées uniquement afin de fournir les fonctionnalités activées par le Marchand.

Elles peuvent notamment permettre de :

déterminer l’ordre d’affichage des produits ;
générer des recommandations de produits ;
adapter les décisions de personnalisation à la situation de navigation ;
adapter certains contenus lorsque cette fonctionnalité est activée ;
prendre en compte les interactions successives de l’Utilisateur ;
mesurer les impressions et les vues ;
mesurer les clics et les sélections ;
mesurer les ajouts au panier ;
mesurer les conversions ;
évaluer la performance des mécanismes de personnalisation, de recommandation et de e-merchandising ;
produire les statistiques nécessaires au pilotage du service ;
assurer le fonctionnement technique du service ;
assurer la sécurité de l’infrastructure ;
diagnostiquer les incidents et anomalies.

NetUp ne prend, sur la seule base de ces traitements, aucune décision produisant des effets juridiques à l’égard de l’Utilisateur ou l’affectant de manière similaire de façon significative.

7. Consentement et base juridique

Le Marchand, en sa qualité de responsable du traitement, détermine la base juridique applicable aux traitements réalisés sur son site, son application ou son service e-commerce.

Il lui appartient notamment :

d’informer les Utilisateurs des traitements réalisés ;
de recueillir leur consentement lorsque celui-ci est requis ;
de leur permettre de refuser ou de retirer leur consentement ;
de transmettre à NetUp les informations nécessaires au respect de leur choix.

NetUp ne se substitue pas au dispositif de gestion du consentement du Marchand.

Lorsque le fonctionnement d’une fonctionnalité NetUp implique le dépôt ou la lecture d’un traceur sur le terminal de l’Utilisateur et que cette opération est soumise au consentement, la fonctionnalité concernée n’est activée que lorsque le signal transmis par le dispositif de gestion du consentement du Marchand l’autorise.

En l’absence de consentement lorsque celui-ci est requis :

aucun traceur ou identifiant NetUp destiné à la personnalisation n’est déposé ou lu ;
aucune donnée de navigation destinée à la personnalisation n’est transmise à NetUp ;
aucune donnée de mesure nécessitant le consentement n’est transmise à NetUp.

Le retrait du consentement entraîne la cessation des traitements concernés à compter de la prise en compte de ce retrait.

Lorsqu’un traceur NetUp destiné à reconnaître de manière pseudonyme un Utilisateur est utilisé, sa durée de vie est limitée à six mois maximum et n’est pas automatiquement prolongée lors d’une nouvelle visite.

La conservation du choix de consentement ou de refus relève du dispositif de gestion du consentement mis en œuvre par le Marchand.

Les traitements strictement nécessaires au fonctionnement technique, à la sécurité ou à la prévention des incidents peuvent relever d’une autre base juridique lorsqu’ils remplissent les conditions prévues par la réglementation applicable.

8. Région d’hébergement et de traitement

Les données personnelles traitées par NetUp pour le compte du Marchand sont hébergées et traitées exclusivement au sein de l’Espace économique européen.

L’infrastructure principale utilisée pour ces traitements est située dans la région suivante :

Google Data Center, Rue de Ghlin 100, 7331 Saint-Ghislain, Belgique

Les sauvegardes sont conservées dans la région suivante :

Google Data Center, Rue de Ghlin 100, 7331 Saint-Ghislain, Belgique

NetUp n’effectue aucun stockage permanent ni transfert des données personnelles couvertes par la présente politique en dehors de l’Espace économique européen.

Si cette situation devait évoluer, aucun transfert vers un pays situé hors de l’Espace économique européen ne serait mis en œuvre sans :

vérification de sa conformité aux règles applicables aux transferts internationaux de données ;
mise en place des garanties juridiques, techniques et organisationnelles nécessaires ;
information préalable des Marchands concernés lorsque celle-ci est requise ;
mise à jour de la présente politique.

9. Absence de sous-traitant ultérieur

NetUp ne fait appel à aucun sous-traitant ultérieur pour le traitement des données personnelles couvertes par la présente politique.

Les opérations de traitement réalisées pour le compte du Marchand sont effectuées par NetUp.

NetUp ne confie à aucun tiers le traitement de ces données pour son compte.

L’accès aux données est limité aux seules personnes habilitées au sein de NetUp et soumises à des obligations de confidentialité.

Si NetUp devait ultérieurement faire appel à un sous-traitant pour tout ou partie de ces traitements :

le Marchand en serait informé conformément aux dispositions contractuelles et réglementaires applicables ;
le sous-traitant serait sélectionné sur la base de garanties suffisantes en matière de confidentialité, de sécurité et de protection des données ;
un encadrement contractuel conforme à la réglementation applicable serait mis en place ;
la présente politique serait mise à jour.

10. Durées de conservation

NetUp conserve les données personnelles uniquement pendant la durée nécessaire aux finalités pour lesquelles elles sont traitées.

Les durées maximales suivantes sont appliquées :

Catégorie de données	Durée maximale
Traceur ou identifiant pseudonyme NetUp permettant de reconnaître un visiteur	6 mois à compter de sa création, sans prorogation automatique lors d’une nouvelle visite
Identifiant de session	Durée de la session
Données pseudonymisées de navigation et d’interaction	6 mois à compter de leur collecte
Impressions, vues, clics et sélections rattachés à un Utilisateur pseudonyme	6 mois à compter de l’événement
Données pseudonymisées relatives au panier	6 mois à compter de leur collecte
Données pseudonymisées relatives aux commandes et conversions	6 mois à compter de la conversion
Journaux techniques et de sécurité	6 mois
Copies résiduelles présentes dans les sauvegardes après suppression des données actives	90 jours maximum
Données actives à la fin de la relation avec le Marchand	Suppression ou restitution dans un délai maximal de 30 jours, sauf obligation légale contraire

Ces durées constituent des durées maximales définies par NetUp au regard des finalités des traitements et du principe de limitation de la conservation.

Elles font l’objet d’un réexamen périodique afin de vérifier qu’elles demeurent nécessaires et proportionnées.

Une nouvelle visite ou interaction ne prolonge pas automatiquement la durée de conservation d’une donnée précédemment collectée.

Lorsqu’une donnée n’est plus nécessaire avant l’expiration de la durée maximale applicable, elle peut être supprimée ou anonymisée de manière anticipée.

À l’expiration de la durée de conservation applicable, les données sont :

supprimées ; ou
rendues anonymes de manière irréversible.

Les statistiques agrégées ayant fait l’objet d’une anonymisation irréversible, ne permettant plus d’individualiser ou de réidentifier un Utilisateur, ne constituent plus des données personnelles et peuvent être conservées pour les besoins de mesure et d’analyse statistique du service.

11. Sécurité des données

NetUp met en œuvre des mesures techniques et organisationnelles adaptées à la nature des données traitées et aux risques associés.

Ces mesures comprennent notamment :

le chiffrement des communications ;
le chiffrement des sauvegardes ;
la limitation des accès selon le principe du moindre privilège ;
une authentification renforcée des accès administratifs ;
la séparation logique des données de chaque Marchand ;
la journalisation des opérations sensibles ;
la surveillance des incidents de sécurité ;
des procédures de sauvegarde et de restauration ;
des dispositifs de contrôle des accès ;
une procédure de gestion et de notification des violations de données.

L’accès aux données est limité aux personnes habilitées au sein de NetUp et soumises à une obligation de confidentialité.

Lorsqu’une violation de données personnelles susceptible d’affecter les données traitées pour le compte d’un Marchand est constatée, NetUp informe ce Marchand dans les meilleurs délais et lui communique les informations dont il dispose afin de lui permettre de respecter ses propres obligations réglementaires.

12. Exercice des droits des Utilisateurs

Pour les données traitées par NetUp pour le compte d’un Marchand, le Marchand demeure l’interlocuteur de l’Utilisateur pour l’exercice de ses droits.

Selon la réglementation applicable et la nature du traitement concerné, l’Utilisateur peut notamment disposer :

d’un droit d’accès ;
d’un droit de rectification ;
d’un droit à l’effacement ;
d’un droit à la limitation du traitement ;
d’un droit à la portabilité lorsque celui-ci est applicable ;
d’un droit d’opposition lorsque celui-ci est applicable ;
du droit de retirer son consentement à tout moment lorsque le traitement repose sur le consentement.

Les demandes sont adressées au Marchand exploitant le site, l’application ou le service e-commerce concerné, selon les coordonnées figurant dans sa propre politique de confidentialité.

NetUp assiste le Marchand afin, lorsque cela est techniquement possible :

d’identifier les données pseudonymisées concernées ;
de permettre leur consultation lorsque cela est applicable ;
de les rectifier lorsqu’une rectification est techniquement pertinente ;
de les supprimer ;
d’en limiter le traitement ;
de mettre en œuvre toute autre mesure nécessaire à l’exercice des droits de l’Utilisateur.

NetUp ne disposant pas de l’identité directe des Utilisateurs, l’intervention du Marchand peut être nécessaire afin d’établir le lien entre un Utilisateur et son identifiant pseudonyme.

Pour les données que NetUp traite en qualité de responsable du traitement dans le cadre de sa relation directe avec le Marchand ou ses utilisateurs professionnels, les demandes peuvent être adressées à :

NetUp SAS
1000, L’Occitane
31670 Labège – France
Courriel : contact@netup.ai

Toute personne concernée dispose également du droit d’introduire une réclamation auprès de l’autorité de contrôle compétente.

En France :

Commission nationale de l’informatique et des libertés — CNIL
3 place de Fontenoy
TSA 80715
75334 Paris Cedex 07
www.cnil.fr

13. Fin de la relation avec le Marchand

Lorsque le Marchand cesse d’utiliser NetUp, NetUp cesse de collecter de nouvelles données pour son compte dès la désactivation effective du service.

Les données personnelles actives encore détenues par NetUp sont ensuite, conformément aux instructions du Marchand et aux dispositions contractuelles applicables :

restituées au Marchand lorsque cela est prévu ; ou
supprimées.

Cette opération intervient dans un délai maximal de 30 jours, sauf obligation légale imposant temporairement une conservation.

Les copies résiduelles présentes dans les sauvegardes sont supprimées conformément au cycle normal de rotation des sauvegardes et au plus tard dans un délai de 90 jours après la suppression des données actives.

Les informations ayant préalablement fait l’objet d’une anonymisation irréversible ne sont plus considérées comme des données personnelles.

14. Modification de la présente politique

NetUp peut faire évoluer la présente politique afin de tenir compte notamment :

des évolutions du service ;
de nouvelles fonctionnalités ;
des modifications techniques ;
des évolutions réglementaires ;
d’une modification de la région d’hébergement ou de traitement ;
du recours éventuel à un sous-traitant ultérieur.

Toute évolution substantielle portant notamment sur :

les catégories de données traitées ;
les finalités ;
les durées de conservation ;
la région d’hébergement ou de traitement ;
les transferts internationaux ;
le recours à un sous-traitant ultérieur ;

sera portée à la connaissance des Marchands concernés avant son entrée en vigueur lorsque cette information préalable est requise.

Lorsque l’évolution nécessite une modification de l’information fournie aux Utilisateurs ou du consentement recueilli auprès d’eux, le Marchand doit mettre à jour son propre dispositif avant l’activation du traitement concerné.

15. Contact

Pour toute question relative au service NetUp, à la sécurité du service ou aux traitements décrits dans la présente politique :

NetUp SAS
1000, L’Occitane
31670 Labège – France
Courriel : contact@netup.ai

Lorsqu’une demande concerne les données personnelles d’un Utilisateur d’un Marchand, celui-ci doit être contacté en priorité en sa qualité de responsable du traitement.

NetUp coopère avec le Marchand afin de permettre le traitement de la demande conformément à la réglementation applicable.